Les commissions de bassin

Des commissions d’élus ont été établies à l’échelle de chacun des bassins versants du territoire du SMDMCA.  Elles sont constituées, pour chaque bassin, par des élus de chacune des communes concernées (un élu titulaire et un élu suppléant par commune).

Ce ne sont pas des commissions thématiques, mais des commissions géographiques, ayant pour objectif de faciliter la mise en cohérence des enjeux locaux avec les stratégies d’action du syndicat.

Ces commissions n’ont pas de pouvoir délibérant, cependant, elles sont systématiquement sollicitées pour la validation des programmes d’action avant qu’ils ne soient proposés en conseil syndical.

Chaque commission est présidée par un Président et un Vice-Président, interlocuteurs privilégiés du comité syndical et de l’équipe technique et administrative.

Elles se réunissent au moins deux fois par an pour :

• Echanger sur les enjeux et problématiques rencontrés sur le bassin-versant,
• Accompagner l’élaboration et la mise en œuvre des plans pluriannuels de gestion des cours d’eau de leur territoire en concertation avec les partenaires techniques et financiers (Agence de l’eau, Etat, Fédérations de pêche, EPIDOR, Chambres d’Agriculture etc.)
• Suivre ponctuellement des études et travaux menés sur le territoire.

(Ci-contre commission de bassin « Ouysse/Causse de Gramat/RNR Marais de Bonnefont », le 2 février 2021 à Gramat)

Les commissions de bassin du SMDMCA sont au nombre de 9 :

• Commission de bassin Mamoul
• Commission de bassin Bave
• Commission de bassin Cère aval
• Commission de bassin Tourmente/Sourdoire/Palsou
• Commission de bassin Tournefeuille
• Commission de bassin Borrèze
• Commission de bassin Souvigne
• Commission de bassin Ouysse/Causse de Gramat/RNR Marais de Bonnefont
• Commission de bassin Dordogne moyenne/Maronne aval/petits affluents

Périmètre des commissions de bassin

Composition des commissions de bassin

Certains bassins versants du territoire ne sont pas inclus dans leur intégralité au périmètre du SMDMCA (Borrèze, Cère aval, Dordogne moyenne et Maronne aval, Tourmente/Sourdoire/Palsou et Tournefeuille). Or, les territoires limitrophes n’ont en général pas cette organisation en commissions par bassins versants, de ce fait, concernant ces bassins, la commission se limite à ce jour aux représentants des communes du SMDMCA.

Commission de bassin Mamoul

Commission de bassin Bave

Commission de bassin Cère aval

Commission de bassin Tourmente/Sourdoire/Palsou

Commission de bassin Tournefeuille

Commission de bassin Borrèze

Commission de bassin Souvigne

Commission de bassin Ouysse/Causse de Gramat/RNR Marais de Bonnefont

Commission de bassin Dordogne moyenne/Maronne aval/petits affluents